Commune d'Artas
Commune d'Artas
  • home
  • BIENVENUE
    Mot du Maire Présentation Patrimoine historique et naturel et Berceau de la fête des mères
  • MAIRIE
    Conseil municipal Affichage légal : Procès verbaux et délibérations Horaires Personnel communal CCAS Démarches administratives Bulletins Intercommunalité Marchés publics Actualités
  • CADRE DE VIE
    Environnement Déchets Logements Bien vivre ensemble Espaces publics d'agrément Economies d'énergie
  • LOISIRS
    Agenda Sentiers randonnée Grange Chevrotière Annuaire des associations
  • SCOLAIRE - PERISCOLAIRE
    Vie scolaire Vie périscolaire
  • VIE PRATIQUE
    Sécurité Agence Postale Urbanisme / PLUi Transports Annuaire des professionnels Salles à louer Plan/Accès
  • search

Démarches administratives

Accueil / MAIRIE / Démarches administratives
Accueil particuliers  > Loisirs - Sports - Culture  > Chasse

Chasse

Vérifié le 11 Feb 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Passer le permis de chasse
  • Validation annuelle du permis de chasser
  • Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur
  • Arme de chasse

Services en ligne et formulaires

  • Consulter les réserves naturelles par région

    Outil de recherche

  • Consulter les dates de chasse par département

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Chasse accompagnée : comment chasser avant d'obtenir son permis ?
  • Permis de chasser perdu, volé ou abîmé : comment demander un duplicata ?

Et aussi

  • Armes

    Loisirs - Sports - Culture

Pour en savoir plus

  • La sécurité à la chasse open_in_new

    Office français de la biodiversité (OFB)

  • Chasser en toute sécurité open_in_new

    Office français de la biodiversité (OFB)

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune d'Artas

Place du 8 mai 1945

38440 Artas - FRANCE

+33 4 74 58 73 31

mairie@artas-mairie.fr
En cas d'urgence : 06 24 64 02 62

HORAIRES D'OUVERTURE : du lundi au samedi de 9h à 12h - les lundis et vendredis de 15h à 17h

 

Liens externes

Bièvre Isère Communauté Département de l'Isère Région Auvergne Rhône Alpes

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes